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MSA Beauce Coeur de Loire 2011
Gestion du reseau des CILs et des referents CNIL en MSA
DNA relatives beneficiaires assurance vieillesse des parents au foyer
Evaluation statistique des fraudes en matière d'IJ
Controle medical evaluation statistique des fraudes en matiere IJ
Tracabilite des actions effectuees dans les systemes info de la MSA
Paiement prestations maladie
Statistiques fraudes indemnites journalieres.pdf
DNA relatives aux bénéficiaires de l'assurance vieillesse des parents au foyer
Gestion du réseau des CILs et des référents CNIL en MSA
Les agents dans les systèmes d'information de la MSA
Transmission dématérialisée d'informations fiscales aux organismes sociaux CNTDF
Répertoire national commun de la protection sociale RNCPS
Transmission a agrica facture COT SUR IJC
Enquête de santé sur les maladies infectieuses liées aux animaux
FICOBA
Transmission AGRICA facture COT sur IJC
Systeme information SAL et NSA
SISAL
SIERA
CDAPL
Prevention des risques domestiques chez les personnes   agées
MEDIATOR
Epibam
Controle RMI-RSA
APRIONIS
Guichet Unique Virtuel
Flux médico-administratif CMSA et CCMSA
Enquête vieillissement en agriculture
Enquête médicale utilisation des produits phytos
Evolution gestion ressources humaines  institutionnelles
Contrat unique d'insertion
Exonération _contribution de l'audiovisuel public
Appel et recouvrement cotisations compte de tiers
SID Maladie Santé
MAECOPSA
Données ALD
Observatoire zoonoses en agriculture

Actes CNIL 2010 18-45	Actes CNIL 2010 28
Dépistage organisé des cancers
Déclaration normale
Récipissé de déclaration
Transmission donnees chômage Pôle Emploi	Transmission données pôle emploi
Majoration pension reversion et minimum contributif	Transmission DGFP fichier RSA
Transfert fichier RSA DGFiP	Dépistage du cancer du col de l'utérus
Enquête téléphonique élections MSA

Actes CNIL 2009 18-45	Actes CNIL 2009 28
Gestion intitutionnelle ressources humaines
Evaluation satisfaction réseau Alzheimer
Surveillance épidémiologique
Facturation des établissements de santé	Facturation des établissements de santé
Site web ateliers du bien vieillir	Site web ateliers du bien vieillir
Plan bucco-dentaire global	Saisine par internet du médiateur
Saisine mediateur par internet	Données chèques vacances
Observatoire risques phytosanitaires	Enquête sur l'image MSA
Transmission TESA DGFiP	Consultation intercaisses vues de synthèse
Enquête image MSA	Transmission données TESA à la DGFIP
Consultation intercaisses synthese	Carte Vitale 2
Transmission UNEDIC prest. familiales	Transmissions UNEDIC
Mutations inter régimes carte vitale	Déclaration ressources pour PF DGFiP
Modif traitement émission Carte Vitale2	CESU
Paiement prestations maladie	Compte professionnels de santé
Enquête santé vieillissement en agriculture	Elections délégués MSA
Transmission ANCV	Enquête de satisfaction
Déclaration ressources pour PF DGFiP	RSA
Enquête de satisfaction
Traitement CESU
Compte professionnel de santé
Elections délégués cantonaux MSA 2010
Données RSA
Régularisation de cotisations prescrites
Enquête pour amélioration service rendu

Actes CNIL 2008 18-45	Actes CNIL 2008 28
	Gestion de la médecine au travail
Bordereau de Versement Mensuel	Enquêtes accidents et maladies mortels
Transmission à la CNAF des indicateurs de mesure de l’accueil du jeune enfant	Transmission à la CNAF des indicateurs de mesure de l’accueil du jeune enfant
Données cadastrales MSA DDAF	Données cadastrales MSA DDAF
Identification auprès de la CNAVTS	Identification auprès de la CNAVTS
EPIBAM	EPIBAM
Transmission INSEE prestations légales Famille	Transmission INSEE prestations légales Famille
Consultations expérimentales internet hôpitaux	Consultations expérimentales internet hôpitaux
Flux KCREA	Flux KCREA
Surveillance épidémiologique parkinson	Surveillance épidémiologique parkinson
Transmission données ANPE AGRICA CCMSA	Transmission données ANPE AGRICA CCMSA
Suppression des déclarations de ressources PF	Suppression des déclarations de ressources PF
Historique des remboursements	Analyse des actes bucco-dentaires
Services sécurisés extranet MSA	Transmission à la DDAF de la régularité sociale des cotisants
Dématerialisation échanges CNAV MSA	Dématerialisation échanges CNAV MSA
Dématérialisation attestations salaires et reprise de travail	Transmission INSEE prestations légales Famille
Transmission_donnees_MSA_DDAF	Dématérialisation BVM
Télérèglement Internet employeurs	Téléréglement par internet
Gestion Médecine du Travail MSA	Plan Institutionnel Bucco-Dentaire
Enquêtes ATMP mortels	Observatoire des risques phytosanitaires

Actes CNIL 2007 18-45	Actes CNIL 2007 28
Analyse des actes bucco-dentaires
Echanges MSA UNEDIC encaissements trimestriels	Echanges MSA UNEDIC encaissements trimestriels
Consultation experimentale droits assures agricoles hopitaux	Consultation experimentale droits assures agricoles hopitaux
Emission cartes Vitale2	Emission cartes Vitale2
Mise en oeuvre des élections prud'homales 2008	Mise en oeuvre des élections prud'homales 2008
Gestion de l'assurance des non-salariés agricoles ATEXA	Dématérialisation attestations salaires et reprise de travail
Financement actions association VAL'HOR	Financement actions association VAL'HOR
Programme expérimental d’éducation thérapeutique	Historique des remboursements
Contrats d'avenir et d'insertion RMA	Contrats d'avenir et d'insertion RMA
Liquidation et mise en paiement du RMI	Liquidation et mise en paiement du RMI
Echanges entre la MSA et le CNASEA
Gestion électronique des documents	Gestion électronique des documents
Echanges avec les CPAM sur l'Assurance complémentaire
Traitement IRIS Inter-Régimes
Données ressortissants APRIA RSA	Données ressortissants APRIA RSA
Dépistage des cancers	Dépistage des cancers
Prévention déclin fonctionnel de la personne âgée à domicile
Consultation télématique de la carte assure social agricole	Consultation télématique de la carte assure social agricole

Actes CNIL 2006 18-45	Actes CNIL 2006 28
Télétransmission des déclarations de revenus professionnels	Echange entre la MSA et le CNASEA.
Gestion administrative des agents de contrôles MSA	Gestion de l'assurance de non-salariés agricoles ATEXA.
Enquête évaluation des adhérents	Plan dentaire institutionnel.
Changement d'adresse en ligne pour le programme ADELE	Changement d'adresse en ligne pour le programme ADELE
Affections de longue durée	Affections de longue durée